Rapports de recherche

GrOW Working Paper FR

Le genre et l’exploitation minière artisanale et à petite échelle en Afrique centrale et de l’Est : bénéfices et barrières

juillet 2017

Ce document de travail, qui présente les principales conclusions de la recherche sur les femmes et le secteur de l’exploitation minière artisanale dans la région des Grands Lacs, a été élaboré par Partenariat Afrique Canada, l’Université Carleton et le Development Research and Social Policy Analysis Center (DRASPAC) dans le cadre du programme Croissance de l’économie et débouchés économiques des femmes (CEDEF).

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L'Eldorado ouest-africain

L'Eldorado ouest-africain : Cartographier le commerce illicite de l'or en Côte d'Ivoire, au Mali et au Burkina Faso

janvier 2016

Partenariat Afrique Canada enquête sur les problèmes liés à la gouvernance de l’exploitation artisanale de l’or dans les trois pays — et sur les vulnérabilités engendrées par le commerce illicite de l’or dans la région.

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Du conflit à l’illégalité

Du conflit à l’illégalité : Cartographier le commerce des diamants de la République centrafricaine au Cameroun

décembre 2016

Partenariat Afrique Canada affirme dans un rapport que le Cameroun permet à des diamants de conflit provenant de la République centrafricaine de franchir ses frontières et de pénétrer la chaîne d’approvisionnement légale en raison de ses faibles contrôles, de la contrebande et de la corruption. Le rapport examine l’incapacité du Cameroun à mettre en œuvre le Processus de Kimberley — le système international de certification des diamants destiné à mettre un frein au commerce des diamants de conflit.

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La contrebande de l’or dans la région des Grands Lacs: Les flux d’or transfrontaliers dans la région et la contrebande vers l’extérieur de la région

mai 2015

Ce rapport analyse les flux d’or artisanal internes et sortants de la région des Grands Lacs en vue de promouvoir la gestion responsable de la chaîne d’approvisionnement dans le contexte de la Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs (CIRGL) et du Guide OCDE sur le devoir de diligence.

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Les femmes dans le secteur minier artisanal de l’or en République Démocratique du Congo

novembre 2014

Il présente les principales conclusions de la recherche sur le terrain visant à comprendre le rôle que les femmes jouent dans le secteur de l’extraction minière de l’or artisanal en République démocratique du Congo. L’objet de la recherche est de déterminer comment la nature informelle du commerce aurifère amplifie les vulnérabilités particulières des femmes. Elle tente également de démontrer comment l’intégration de la formalisation et des mécanismes de certification pourraient créer de nouvelles occasions pour les femmes ou accroître la marginalisation de celles-ci.

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Tout ce qui brille n’est pas or

Tout ce qui brille n’est pas or : Dubaï, le congo et le commerce illicite des minéraux de conflit

mai 2014

Le présent rapport est une contribution à un corpus de recherche grandissant qui vise à mieux comprendre le commerce illicite de l’or (et, à un degré moindre, des diamants) provenant de la République démocratique du Congo, et le rôle que jouent l’industrie et les acteurs de l’État, surtout dans les pays voisins et dans les Émirats arabes unis (ÉAU), pour favoriser cette illégalité.

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Reap What You Sow

Reap What You Sow: Greed and Corruption in Zimbabwe's Marange Diamond Fields

novembre 2012

Cette troisième enquête de PAC au sujet des activités illicites dans le secteur des diamants du Zimbabwe, met l’accent sur les irrégularités commerciales en cours, le manque de transparence quant aux revenus provenant des diamants et les façons dont les dirigeants du ZANU et l’industrie mondiale du diamant ont comploté afin de bénéficier du plus grand pillage de diamants depuis Cecil Rhodes. On y examine également les diverses sources de revenus du ministre zimbabwéen des Mines et on conclut qu’il utilise des fonds qui ne proviennent ni de son salaire de ministre, ni de ses entreprises commerciales connues. On y suggère aussi des recommandations susceptibles d’améliorer la gestion et l’utilisation pour le bénéfice publique des revenus provenant des diamants du Zimbabwe. Disponible en anglais seulement.

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Taming the Resource Curse

Taming the Resource Curse: Implementing the ICGLR Certification Mechanism for Conflict-prone Minerals

mars 2011

Ce rapport, préparé par PAC pour la CIRGL, décrit le Mécanisme régional de certification (MRC) pour le suivi des minéraux de grande valeur susceptibles de susciter des conflits dans la région des Grands Lacs de l’Afrique. Fondé sur les leçons tirées d’autres mécanismes de certification, en particulier du Processus de Kimberley, il met en avant les principaux principes qui engendreront un système de réglementation plus rigoureux et plus efficace pour quatre minéraux, soit l’or, le coltan, le tungstène et l’étain. Disponible en anglais seulement.

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Diamants sans frontières

Diamants sans frontières: Une évaluation de la contrebande des diamants et de la mise en oeuvre du système de certification de PK en Afrique de l'Ouest

juin 2010

En 2010, Israël (à la présidence du SPCK) a priorisé le renforcement du SCPK dans ses efforts pour lutter contre la contrebande de diamants. PAC a appuyé cette priorité en collaborant avec Israël, le Canada et les États-Unis afin de mener des consultations multipartites dans quatre pays d’Afrique de l’Ouest et en organisant un séminaire sur la lutte contre la contrebande qui a eu lieu lors de la rencontre intersession du SCPK à Tel Aviv (juin 2010). Vous retrouverez les résultats de ces deux activités dans ce rapport sur la contrebande de diamants, qui a été présenté à la plénière du SCPK en Novembre 2010.

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Diamonds and Clubs

Diamonds and Clubs: The Militarized Control of Diamonds and Power in Zimbabwe

March 2010

Ce rapport évoque les différentes raisons pour lesquelles les champs diamantifères du Zimbabwe sont autant contestés. C’est une histoire d’intrigue politique, d’ambition et de mépris total pour la décence et la primauté du droit. C’est aussi l’histoire de la façon dont le Processus de Kimberley – l’initiative internationale créée pour veiller à ce que le commerce des diamants ne finance pas la violence et la guerre civile – a perdu le cap. Disponible en anglais seulement.

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Paddles for Kimberley

Paddles for Kimberley: An Agenda for Reform

juin 2010

Ce rapport explore les nombreux défis auxquels est confronté le Processus de Kimberley, y compris les obstacles posés par le changement annuel de présidence, en particulier en ce qui a trait à la mémoire organisationnelle; les alternatives au processus décisionnel actuel basé sur le consensus; le suivi des missions d’examen; la place de la protection des droits de la personne dans les exigences minimales du Processus de Kimberley, et les défis que posent l’application des contrôles internes. Disponible en anglais seulement.

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Zimbabwe Diamonds and the Wrong Side of History

Zimbabwe Diamonds and the Wrong Side of History

mars 2009

Ce rapport décrit le rôle des diamants dans l’économie zimbabwéenne et leur place au sein de la gouvernance de plus en plus répressive de ce pays. Il décrit l’évidence croissante de la contrebande, la militarisation des ressources diamantifères et du massacre de dizaines de creuseurs de diamants sans défense par les forces armées du Zimbabwe. On y souligne la passivité du Processus de Kimberley et on demande au Conseil de sécurité des Nations Unies d’intervenir. Disponible en anglais seulement.

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À la loupe: les diamants illicites et le Processus de Kimberley

À la loupe: les diamants illicites et le Processus de Kimberley

novembre 2008

Au moment où la sixième année d’activités du mécanisme de certification des diamants bruts du Processus de Kimberley (PK) tire à sa fin, le trafic des pierres illicites et des diamants de guerre ressemble davantage à la règle qu’à l’exception. Dans un rapport conjoint publié en novembre 2008, Global Witness et Partenariat Afrique Canada nous préviennent que le commerce illicite des diamants bruts est l’une des plus grandes menaces auxquelles est confronté le Processus de Kimberley. Dans leur rapport, ils demandent au Processus de Kimberley et aux 76 gouvernements qui adhèrent à ses normes minimales d’entreprendre des actions spécifiques pour contrer ce commerce. Publication conjointe de PAC et Global Witness

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Land Grabbing and Land Reform

Land Grabbing and Land Reform: Diamonds, Rubber and Forests in the New Liberia

juillet 2007

Ce rapport, co-publié par Partenariat Afrique Canada et Green Advocates de Monrovia, décrit les secteurs du bois d’oeuvre, du caoutchouc et des diamants du Libéria. Il présente ce qui devrait être fait par le gouvernement libérien et la société civile, de même que par les bailleurs de fonds, les compagnies et les ONG oeuvrant dans ce pays, afin d’assurer que les pratiques pré-guerre ne refassent pas surface et que les ressources naturelles du pays soient utilisées pour le bien-être de tous les Libériens, maintenant et dans l’avenir. Disponible en anglais seulement.

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The Lost World

The Lost World: Diamond Mining and Smuggling in Venezuela

novembre 2006

Ce rapport sur l’industrie du diamant du Venezuela documente comment et pourquoi les diamants du Venezuela – une industrie qui produit chaque année de 150 000 à 200 000 carats, d’une valeur pouvant atteindre 20 millions de dollars US – ont été relégués à la clandestinité. PAC donne des détails sur l’incapacité du Ministère des Industries de base et des Mines (Miban) du Venezuela de contrôler le commerce des diamants, faisant officiellement fi du problème, alors que les exportations officielles de diamants se sont maintenant complètement inexistantes. Disponible en anglais seulement.

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Tuer Kimberley?

Tuer Kimberley? Diamants de guerre et tigres de papier (version revisé)

novembre 2006

Ce rapport a été écrit avant la rénuion annuelle du Processus de Kimberley qui a eu lieu en novembre 2006 à Gabarone au Botswane afin de tenter de convaincre les gouvernements et l’industrie du diamant qu’un changement était nécessaire. Le document reste inchangé, pour ce qui est de l’historique des événements, à l’exception de la première page, où l’on explique brièvement comment l’industrie du diamant et les quelques 70 gouvernements présents à la réunion ont accepté presque la totalité des recommandations présentées dans la première version de “Tuer Kimberley?”.

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Triple Jeopardy

Triple Jeopardy - Triplicate Forms and Triple Borders: Controlling Diamond Exports from Guyana

avril 2006

Dans ce rapport, Partenariat Afrique Canada révèle l’existence d’un réseau illégal de contrebande de diamants franchissant trois frontières et fonctionnant complètement à l’extérieur du Mécanisme de certification du Processus de Kimberley (MCPK), un mécanisme international de certification des diamants bruts. Il relate l’histoire des diamants du Guyana, dont la valeur atteint, selon les estimations, 43 millions de dollars US par année. Disponible en anglais seulement.

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Fugitives and Phantoms

Fugitives and Phantoms: The Diamond Exporters of Brazil

mars 2006

Le Brésil est un des plus anciens producteurs de diamants du monde, mais personne ne peut dire d’où ont été extrait la moitié des diamants qu’il exporte, et les certificats gouvernementaux qui accompagnent le quart des diamants exportés sont frauduleux. Le rapport de PAC démontre que le secteur des diamants du Brésil est en profonde crise; une crise qui affecte la crédibilité du nouveau système global qui vise à enrayer les diamants de guerre qui ont financé quatre des plus horribles guerres en Afrique. Disponible en anglais seulement.

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Implementing Kimberley process

Implementing Kimberley process - 5 years on - how effective is the Kimberley Process and what more needs to be done?

juin 2005

Cinq ans après sa création, le Processus de Kimberley, le système international de certification des diamants bruts, a toujours de la difficulté à empêcher que les diamants de guerre entre dans le commerce légal. Global Witness et Partenariat Afrique Canada demandent que davantage doit être fait pour s’assurer que le mécanisme fonctionne de façon efficace et qu’il soit crédible afin que les diamants n’alimentent plus jamais de guerres. Les diamants continuent d’alimenter les conflits dans l’Est de la RDC et jouent également un rôle dans le conflit en Côte d’Ivoire, deux pays participant au Processus de Kimberley. Publication conjointe de PAC et Global Witness. Disponible en anglais seulement.

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The Failure of Good Intentions

The Failure of Good Intentions

mai 2005

Ce rapport est une histoire de détective. On y parle de fraude, de vol et de meurtres, ainsi que de bonnes intentions qui ont mal tournées. Le Brésil a une longue histoire de production de diamants, il est aussi le plus grand producteur de diamants d’Amérique du Sud. Les diamants du Brésil ont attiré un large éventail d’entreprises d’exploration et d’exploitation, ainsi son complément habituel d’acheteurs internationaux et de soldats de fortune. Le massacre de 29 creuseurs de diamants sur la réserve indienne Roosevelt dans la forêt tropicale éloignée de Rondônia en 2004 a attiré l’attention des médias internationaux et a démontré que les diamants du conflit ne sont pas limités à l’Afrique. Disponible en anglais et en portugais seulement.

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Why Gender Still Matters

Why Gender Still Matters: Sexual Violence and the Need to Confront Militarized Masculinity

décembre 2004

La guerre qui se poursuit en République démocratique du Congo (RDC) porte la marque d’atrocités presque inimaginables, y compris la mort et le déplacement de millions de personnes, causés par une guerre à laquelle ont participé sept pays. Le plus horrible, c’est que les agressions sexuelles sont devenues un élément majeur de la violence, le viol étant à ce point systématique et brutal que les médecins en RDC qualifient maintenant les blessures infligées par les violeurs de blessures de guerre. Ce rapport approfondit les dimensions sexospécifiques de la guerre en RDC. Disponible en anglais seulement.

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Le riche et le pauvre

Le riche et le pauvre - diamants du développement et diamants de la pauvreté: Les possibilités de changement dans les champs alluviaux de diamants artisanaux en Afrique

octobre 2004

Ce rapport fait état de mois de recherches dans les champs diamantifères de la Sierra Leone, de l’Angola et du Congo. À ces endroits, les diamants alluviaux sont la première source de revenu de plus de un million de creuseurs indépendants et de leur famille. Ceux-ci ne gagnent cependant, en moyenne, qu’un dollar par jour. Les conditions de travail sont insalubres et dangereuses; la tricherie, le vol et la contrebande sont courants. Publication conjointe de PAC et Global Witness

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La clé de Kimberley

La clé de Kimberley : Contrôles internes des diamants- sept études de cas

octobre 2004

Ce rapport examine la mise en œuvre des systèmes de contrôle en Belgique, en Grande-Bretagne, aux États-Unis, au Canada, en Angola, au Ghana et en République démocratique du Congo. Le rapport reconnaît les points forts du système belge s’il est pleinement mis en œuvre; par contre il est critique envers les règlementations américaine, britannique canadienne à cause de la faiblesse ou de l’inexistence d’audits des entreprises œuvrant dans le secteur des diamants. Cependant, le rapport est beaucoup plus critique à l’égard des contrôles appliqués au Congo et en Angola. On y recommande une surveillance beaucoup plus grande afin que les diamants illicites soient exclus du commerce légitime des diamants. Publication conjointe de PAC et Global Witness

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Diamants sans cartes

Diamants sans cartes: le Libéria, les Nations Unies, les sanctions et le Processus de Kimberley

juin 2004

Ce rapport met en garde le Conseil de sécurité des Nations Unies contre la levée de son embargo de 2001 sur les diamants du Liberia tant que le pays n’aura pas mis en place un mécanisme efficace de contrôle des diamants. Les diamants ont été au cœur du cauchemar de l’Afrique occidentale depuis plus de 10 ans.

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Brillantes paroles, actions sans éclat

Brillantes paroles, actions sans éclat: La responsabilité sociale des entreprises dans l'industrie du diamant

juin 2003

Ce rapport démontre qu’il faudra encore beaucoup de travail pour mettre un terme au phénomène des diamants de guerre. Ce rapport fait valoir que la responsabilité sociale des entreprises dans l’industrie du diamant n’a rien à voir avec les dons de charité; il s’agit plutôt de la façon dont les entreprises du secteur privé peuvent aider à empêcher la corruption, les effondrements de pays et les conflits.

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L'Afrique de l'Ouest: Entre pierres et étincelles

L'Afrique de l'Ouest: Entre pierres et étincelles. L'économie politique des diamants et la déstabilisation régionale

mai 2003

Ce rapport fait état des flambées incessantes de violence armée dans la sous-région de l’Afrique de l’Ouest, en mettant en évidence le rôle des diamants et leur influence. Il conclut avec des recommandations à l’intention du Conseil de sécurité de l’ONU et du Processus de Kimberley.

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Les diamants en République centrafricaine

Les diamants en République centrafricaine : Commerce, évaluation et blanchiment

janvier 2003

Dans ce rapport, on parle de la forte probabilité que des diamants de guerre provenant de la République démocratique du Congo et d’ailleurs soient blanchis en République centrafricaine. On y retrouve des recommandations adressées au gouvernement de la RCA et au Processus de Kimberley.

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Ici? Jamais de la vie

Ici? Jamais de la vie. Succès, suffisance et suspicion au sein de l'industrie indienne du diamant

décembre 2002

Dans ce rapport, on examine l’industrie du diamant en Inde, le plus grand centre de transformation de diamants au monde. Bien que le rapport ne présente aucune preuve de la présence de diamants de guerre en Inde, l’industrie indienne du diamant doit elle aussi s’assurer que des mécanismes efficaces soient mis en place afin de mettre fins aux diamants de guerre.

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Guerre et paix en Sierra Leone

Guerre et paix en Sierra Leone: les diamants, la corruption et la filière libanaise

novembre 2002

Analyse de la situation en Sierra Leone, en ce qui concerne l’industrie du diamant, depuis l’intervention des Nations Unies en 2000 et examination du rôle que joue la communauté libanaise de la Sierra Leone dans l’industrie du diamant.

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Le Processus de Kimberley

Le Processus de Kimberley : Les arguments en faveur d'une surveillance adéquate

septembre 2002

Évaluation de l’efficacité du système de certification des diamants bruts du Processus de Kimberley à arrêter le commerce des diamants de guerre. Le rapport conclut que sans une surveillance périodique indépendante de tous les mécanismes de surveillance nationaux, le Processus de Kimberley inspirera un faux sentiment de sécurité, ce qui, en bout de ligne, fera courir un risque à l’ensemble de l’industrie du diamant.

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Monnaie forte

Monnaie forte : L'économie criminalisée des diamants dans la République démocratique du Congo et les pays voisins

juin 2002

Ce rapport établit un lien entre les guerres en Angola et au Congo, ainsi que d’autres conflits en Afrique centrale et le vaste commerce illicite des diamants de guerre. Conclut avec les recommandations aux gouvernements de la région, aux bailleurs de fonds, aux Nations Unies et au Processus de Kimberley.

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Les diamants : Éternels ou providentiels?

Les diamants : Éternels ou providentiels? L'impact économique des diamants en Afrique australe

mars 2002

Ce rapport examine dans quelle mesure les diamants contribuent au développement en Afrique du Sud, en Namibie et au Botswana, des pays qui ont été les plus ardents défenseurs des “ diamants de la prospérité ” et des “ diamants pour le développement ”.

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Un éclat dans la glace

Un éclat dans la glace : Bénéfices, protection et réglementation dans l'industrie canadienne du diamant

janvier 2002

Rapport sur la nouvelle industrie canadienne du diamant, surtout aux Territoires du Nord-Ouest. L’étude décrit les éléments de l’expérience canadienne en matière des diamants susceptibles d’être utiles à d’autres pays et examine l’état de préparation du Canada à l’égard du système international de certification. Le rapport conclut avec des recommandations à l’intention des gouvernements au Canada.

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Déstabiliser la Guinée

Déstabiliser la Guinée : les diamants, Charles Taylor et la possibilité d'une catastrophe humanitaire de plus grande envergure

octobre 2001

Présente le développement de l’industrie guinéenne du diamant, traite des attaques dévastatrices lancées contre la Guinée par les rebelles sierra-léoniens en 2000 et 2001 et soutient que l’objectif s’inscrivait dans un stratagème plus vaste visant à déstabiliser la région et à donner suite aux ambitions économiques régionales du président du Libéria, Charles Taylor.

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Heart of the Matter

The Heart of the Matter - Sierra Leone, Diamonds and Human Security

janvier 2000

Cette étude de l’industrie du diamant en Sierra Leone et de ses filières internationales démontre le rôle charnière joué par les diamants dans le violent conflit qui faisait rage en Sierra Leone. Disponible en anglais seulement.

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