IMPACT sur le cobalt

Dans l’esprit de notre action tournée vers l’instauration d’une chaîne d’approvisionnement en étain, tungstène, tantale et or légale et libre de conflits qui profite aux mineurs artisanaux et à leurs communautés, nous agissons aussi pour le cobalt.
Le cobalt est un métal dur et cassant présent dans la croûte terrestre.

Plus de la moitié de la production mondiale de cobalt provient de la République démocratique du Congo (RDC). La production de cobalt de la RDC va assurément s’accentuer au cours des prochaines années, le nombre de grands projets miniers ayant augmenté au pays pour répondre à la demande. On trouve également des réserves de cobalt ailleurs dans le monde, notamment d’importants gisements en Australie, au Brésil, au Canada, en Chine, en Russie et en Zambie. Généralement, la transformation du cobalt est ensuite effectuée en Asie.

Si vous utilisez régulièrement un téléphone cellulaire ou un ordinateur portable, conduisez une voiture électrique ou employez d’autres technologies qui fonctionnent à l’aide de piles au lithium-ion, le cobalt est alors présent dans votre vie. Utilisé dans l’Antiquité comme pigment, le cobalt sert aussi aujourd’hui à fabriquer des aimants, panneaux solaires, turbines à la fine pointe de la technologie et prothèses, voire à formuler certains traitements contre le cancer. Dans ses différentes formes, le cobalt a également nombre d’applications chimiques et industrielles. Mais c’est le rôle clé que joue le cobalt dans l’essor des technologies vertes qui fait exploser la demande pour ce minéral.

Rarement extrait-on le cobalt en soi : en fait, il est souvent le sous-produit d’autres métaux, en particulier le cuivre et le nickel. Seulement 2 % de la production provient des mines de cobalt primaires. Le cobalt est souvent extrait et transformé dans le cadre de vastes exploitations, à l’aide d’un équipement industriel lourd. Il reste que rien de moins que 20 % du cobalt produit en RDC est le fruit de exploitants miniers artisanaux.

À strictement parler, le cobalt n’est pas défini comme un « minéral de conflit », de sorte qu’il n’est pas visé par l’essentiel de la réglementation internationale, notamment les lois des États-Unis et de l’Union européenne sur les minéraux de conflit. Il échappe aussi au champ d’action de la Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs (CIRGL), qui vise à assurer des chaînes d’approvisionnement licites, traçables et sans conflits dans la région. Mais devant l’augmentation de la demande de cobalt et les violations des droits de la personne dans des mines artisanales que des enquêtes ont mises au jour, les appels à la traçabilité et à la diligence raisonnable au regard de cette ressource n’en sont que renouvelés.

Même si pas moins de 20 % du cobalt issu de la RDC est extrait de manière artisanale, le travail des exploitants miniers demeure informel, non encadré par une réglementation pour l’essentiel et exécuté sans formation ni normes adéquates en matière de sécurité. De graves violations des droits de la personne sont par ailleurs associées à l’extraction artisanale du cobalt, notamment le travail des enfants et de la violence fondée sur le genre dans les mines.

Les exploitants miniers artisanaux travaillent souvent dans des conditions dangereuses. Les collectivités voisines subissent fréquemment la dégradation de l’environnement, sans compter les risques pour la santé qu’elles courent, notamment la contamination par des métaux toxiques. Il faut en outre beaucoup d’eau pour transformer le cobalt, ce qui, en plus du détournement de l’eau qui alimente les communautés, peut être source de conflits.

En raison des enquêtes internationales menées et de la pression qu’exercent les consommateurs, on presse davantage le secteur privé à appliquer le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque au sein de ses chaînes d’approvisionnement en cobalt.

Nous révélons

Par nos travaux de recherche, nous ciblons les catalyseurs du commerce illicite des minéraux susceptibles d’engendrer des conflits et mettons de l’avant des recommandations, notamment la formalisation du secteur minier artisanal, la réalisation d’une réforme fiscale, l’harmonisation des lois et le renforcement des contrôles internes pour mettre un terme à la contrebande. Nous menons aussi des analyses au regard de la certification, de la traçabilité et du devoir de diligence relativement aux minéraux, dont le cobalt.

Nous innovons

Notre visée de transformation de la chaîne d’approvisionnement en cobalt nous a également menés à poser des actions pour instaurer des mesures de traçabilité et de devoir de diligence applicables à tous les minéraux – y compris le cobalt – tout en mettant en avant les avantages qu’en retirent les exploitants miniers, leurs communautés et les pays producteurs. Nous avons en outre contribué à l’élaboration du Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque, et nous avons favorisé son application au sein de la chaîne d’approvisionnement en cobalt. Nous assurons le renforcement des capacités et la sensibilisation des décideurs, de la société civile et du secteur privé quant à leur obligation de conformité au regard des lois internationales et régionales et à leur devoir de diligence. Avec les parties prenantes, nous mettons aussi au point des stratégies pour renforcer les contrôles et ainsi enrayer le commerce illicite.

Nous nous engageons

Nous favorisons le dialogue avec des acteurs internationaux et locaux dans le but de faire valoir la traçabilité et le devoir de diligence relativement au cobalt, mais aussi pour veiller à ce que les exploitants miniers et communautés retirent les bénéfices de leur activité minière. Nous sensibilisons aux besoins des exploitants miniers artisanaux et aux obstacles auxquels ils peuvent se buter à l’entrée dans cette économie officielle, et dialoguons ouvertement à ces sujets. Notre démarche de sensibilisation sur les droits des femmes en général et sur leur droit d’accéder aux ressources, de les contrôler et d’en tirer parti est par ailleurs notable. Enfin, nous conscientisons et informons les consommateurs sur l’origine du cobalt qui les entoure.