Nous savons tous que la carotte est plus efficace que le bâton. Cela vaut également pour le secteur minier artisanal et l’utilisation d’incitatifs pour encourager le commerce légal. Mais quelles incitatifs spécifiques peuvent susciter le changement ?

C’est l’une des questions auxquelles IMPACT, en collaboration avec Solidaridad, a cherché à répondre dans le cadre du projet Passer à l’échelle supérieure. En collaboration avec des coopératives minières artisanales et des négociants en or de Côte d’Ivoire, le projet a testé des approches visant à développer des chaînes d’approvisionnement responsables en or artisanal dans le pays.

Le projet a aidé quatre sites miniers et deux négociants du nord-est de la Côte d’Ivoire à mettre en œuvre le code CRAFT et à démontrer leur conformité avec les lignes directrices de l’OCDE en matière de diligence raisonnable. Les coopératives minières et leurs membres ont suivi les progrès réalisés dans la mise en œuvre de 10 actions sélectionnées dans le code CRAFT. Le coût pour chaque coopérative de se conformer à ces obligations a été estimé à 6 410 dollars américains.

Les normes internationales telles que le code CRAFT ou les lignes directrices de l’OCDE sur le devoir de diligence ont traditionnellement été mal comprises dans la région, les acteurs de l’exploitation minière artisanale ne voyant guère l’intérêt d’investir dans leur mise en œuvre. Dans l’ensemble, ces normes ont été considérées comme destinées aux acheteurs internationaux et peu avantageuses pour les acteurs locaux.

Les outils numériques simplifient la conformité en matière de diligence raisonnable

Le projet a testé comment les outils numériques pouvaient à la fois simplifier et encourager la diligence raisonnable pour les acteurs locaux de l’or artisanal.

Le logiciel Bloom by IMPACT a permit d’adapter le code CRAFT en un cadre de suivi et d’évaluation personnalisé, en le reliant aux lignes directrices de l’OCDE sur le devoir de diligence. Bloom s’est intégré à l’application Extension Solution de Solidaridad, qui a permis aux responsables des mines de suivre leurs progrès par rapport au code CRAFT, de générer des plans de travail pour combler les lacunes existantes et de télécharger des preuves de leurs progrès. Les mineurs ont ainsi disposé d’un outil efficace pour gérer les opérations dans la mine et partager en temps réel avec les négociants des preuves de leur niveau de conformité sous forme de textes, de documents et de photos, rendant l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement plus transparente et plus efficace.

Les négociants en or locaux ont pu ensuite consulter les progrès réalisés par les coopératives et les preuves à l’appui afin de vérifier la conformité de leur chaîne d’approvisionnement. Les négociants ont pu apporter leur soutien aux mines auprès desquelles ils s’approvisionnent afin de combler les lacunes en matière de conformité. 

Les données relatives aux activités du plan de travail du code CRAFT, collectées par Extension Solutions, ont été transmises à Bloom by IMPACT, qui a pu analyser les progrès réalisés par rapport aux résultats attendus dans le cadre des lignes directrices de l’OCDE en matière de diligence raisonnable. Bloom a structuré les données sous forme d’analyses et de visualisations facilement compréhensibles pour le marché international.

L’utilisation d’outils numériques s’est avérée très avantageuse, ce qui constitue en soi un incitatif, car cela a permis :

• De guider les utilisateurs à travers la complexité
• Rendre les données utilisables par les mineurs et les négociants
• D’aider à gérer la documentation, qui était regroupée en un seul endroit
• D’aider les acteurs locaux à respecter leurs obligations légales
• D’inciter les négociants à participer activement à l’initiative d’approvisionnement responsable
• De fournir une vue d’ensemble des progrès réalisés aux acteurs en aval

Test des incitatifs

Outre les outils numériques, le projet Passer à l’échelle supérieure a analysé et testé d’autres incitatifs susceptibles d’être mises en œuvre pour encourager le respect des obligations de diligence raisonnable. Parmi les incitatifs jugés pertinents pour les acteurs de l’exploitation aurifère artisanale en Côte d’Ivoire figuraient l’accès au financement, les paiements en espèces, la formation, les équipements de protection individuelle (EPI) et les contributions à la communauté. 

Le projet a examiné comment un incitatif matériel aiderait les acteurs de l’exploitation minière artisanale à comprendre le coût et les avantages de la participation à l’approvisionnement responsable. Deux coopératives ont gagné des points en accomplissant des actions qui leur ont permis de progresser dans leur mise en conformité avec le code CRAFT. Les points équivalaient à 60 % du coût de la mise en œuvre de l’action et ont été versés sous forme d’EPI.

Les coopératives ont progressivement amélioré leur conformité au code CRAFT, en renforçant la signalisation relative à la santé et à la sécurité sur les sites miniers, en élaborant des politiques visant à lutter contre le travail des enfants et à promouvoir les droits de l’homme, et en renforçant les procédures administratives. Au total, plus de 8 400 dollars américains d’EPI ont été attribués à la fin du projet.

La conformité à la diligence raisonnable est un puissant facteur de motivation

Les recherches et les observations, menées sur le terrain par IMPACT et Solidaridad, ont clairement montré que les facteurs de motivation les plus puissants ne sont pas nécessairement les récompenses matérielles, mais la capacité à tirer parti de la conformité à la diligence raisonnable pour créer de nouvelles opportunités, tant au niveau national qu’international. Les acteurs ont constaté les avantages du marketing auprès des acheteurs internationaux, de la reconnaissance au sein de leurs communautés et de la possibilité de fournir aux autorités locales la preuve qu’ils respectaient la réglementation. 

L’utilisation d’outils numériques a simplifié la complexité du processus de diligence, permettant aux acteurs de l’exploitation minière artisanale de démontrer facilement leur conformité aux réglementations locales et internationales. Pour les acteurs locaux qui font souvent l’objet d’une surveillance étroite, cela peut constituer un soutien important pour promouvoir l’amélioration des procédures administratives afin de lutter contre le harcèlement et la corruption.

Le projet Passer à l’échelle supérieure a démontré qu’il existe des moyens de développer l’or artisanal responsable, avec la participation motivée des mineurs artisanaux et des négociants. Les acteurs locaux sont motivés par de nouvelles opportunités, ainsi que par la continuité de leurs activités. Les acteurs en aval doivent tirer parti du contexte unique des communautés minières artisanales pour encourager le commerce légal et les guider dans la complexité du respect des normes internationales. Ils trouveront de nombreux acteurs prêts à participer.